Politique de confidentialité

Mely peut être amenée à collecter des données d'identification et de contact telles que votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre ville ou toute autre information que vous choisissez de transmettre via un formulaire.

Lorsque vous utilisez les services applicatifs de Mely, d'autres catégories de données peuvent être traitées, notamment des informations liées aux rendez-vous, aux ordonnances, aux documents médicaux, aux analyses, aux paiements, aux notifications, aux proches rattachés au compte et aux interactions avec le support.

Certaines de ces informations constituent des données de santé ou des données médicales sensibles, par exemple les motifs de consultation, antécédents, prescriptions, comptes rendus, recommandations d'analyses, résultats de laboratoire, informations liées au suivi de traitement ou éléments nécessaires à l'organisation d'une prise en charge médicale.

Les données médicales sont traitées exclusivement dans le cadre de la fourniture du service, de l'organisation des consultations, de la coordination des visites à domicile, de la mise à disposition des ordonnances et documents utiles, du suivi du parcours de soin et de la continuité de la prise en charge.

Mely veille à limiter l'accès à ces données aux seules personnes habilitées et à n'en permettre l'usage que lorsque cela est nécessaire à la réalisation du service, au suivi du patient, au traitement d'une demande de support ou au respect d'une obligation légale ou réglementaire.

Les données sont traitées pour permettre le fonctionnement du service, la gestion des comptes, la réservation des consultations, l'organisation des prises en charge à domicile ou en téléconsultation, la production et la mise à disposition des documents utiles, le suivi du parcours de soin, l'amélioration du service et la gestion du support.

Certaines données peuvent également être utilisées à des fins de sécurité, de prévention de la fraude, de gestion des réclamations, d'audit interne et de respect des obligations légales et réglementaires applicables.

Les données médicales ne sont pas utilisées à des fins commerciales étrangères à la prise en charge ou au bon fonctionnement du service.

Les traitements réalisés par Mely reposent, selon les cas, sur l'exécution du service demandé par l'utilisateur, le respect d'obligations légales, l'intérêt légitime de Mely à sécuriser et améliorer ses services, ainsi que, lorsque cela est requis, sur le consentement de l'utilisateur.

Les données sont accessibles, dans la limite de ce qui est nécessaire, aux équipes habilitées de Mely, aux médecins partenaires concernés par une prise en charge, aux prestataires techniques intervenant pour le bon fonctionnement du service, ainsi qu'aux prestataires de paiement ou d'infrastructure utilisés par Mely.

Lorsqu'une consultation, une visite à domicile, une analyse ou une orientation vers un spécialiste est organisée, certaines informations utiles à cette prise en charge peuvent être rendues accessibles au professionnel de santé concerné ou au partenaire opérationnel strictement impliqué dans l'exécution du service.

Mely ne vend pas les données personnelles ni les données médicales de ses utilisateurs à des tiers.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales, réglementaires, contractuelles et opérationnelles applicables.

Certaines données, notamment médicales ou liées à la traçabilité des soins, peuvent être conservées plus longtemps lorsqu'une obligation légale l'impose ou lorsqu'elles sont nécessaires à la gestion d'un litige, d'une réclamation, d'un contrôle ou d'une demande d'autorité compétente.

Mely met en place des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données contre la perte, l'accès non autorisé, l'altération, la divulgation ou la destruction non autorisée.

Une attention particulière est portée à la protection des données médicales et des documents de santé, compte tenu de leur caractère sensible.

Malgré ces mesures, aucun système n'étant totalement invulnérable, l'utilisateur reconnaît que la sécurité absolue ne peut être garantie.

Sous réserve du cadre légal applicable, vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur suppression, la limitation de certains traitements, vous opposer à certains usages ou solliciter la portabilité lorsque cela est possible.

Pour exercer vos droits ou poser une question sur le traitement de vos données, vous pouvez écrire à contact@mely.care.

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Lorsque cela est requis, votre consentement est recueilli avant l'activation des traceurs non strictement nécessaires.

La présente politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment afin de refléter une évolution du service, du cadre légal ou des traitements mis en œuvre. La version publiée sur le site est celle en vigueur.